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Conditions générales aurorejean.fr

Éditeur
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Micro-Entreprise

SIRET : 75343097400034

Toutes les photos présentes sur ce site sont : non libres de droits.
Toutes copies de ces photos peuvent donner lieu à des poursuites judiciaires.

Condition Général de Vente et Mentions légales :


Article 1

J’affirme par ma signature du contrat séance photo connaitre le style artistique photographique: cadrage, colorimétrie … d’Aurore Jean. Ainsi, à la livraison des photos je ne pourrai faire aucune demande de retouche sur les photos (filtres, noir et blanc, couleurs, recadrage…).

De plus, Aurore Jean ne sera pas tenue responsable du rendu du développement photo industriel : galerie marchande, internet … seul le développement avec son fournisseur via votre galerie photo privée garanti le résultat par calibrage de l’écran/tireuse photo.
Tout matériel ou décor du studio subissant une détérioration par vous ou vos enfants engage votre responsabilité civile ou son remplacement de votre part. De plus, un photographe à un devoir de moyen (appareil photo, optiques…) et non de résultat (enfants non conciliants ; temps météorologique, luminosité extérieur…)

Article2

Dans le cadre d’une séance « art photographique de nouveau-né » je m’engage, par ma signature, à prévenir Aurore Jean Photographe, de la naissance de mon bébé lorsque je connais ma date de sortie de la maternité, afin de fixer la date de la séance photo. Je prends acte que l'heure et La date de la séance seront fixés par Aurore JEAN Photographe en fonction de son planning et des disponibilités. Je m’engage donc, par ma signature, à me tenir disponible pour ma séance au jour et à l’heure fixée par Aurore JEAN Photographe. Les produits commandés (Book, encadrement….) seront à venir chercher, dès livraison, sur la commune de Claira ou livré a votre domicile avec une majoration de 12€ (frais de livraison) sur le forfait choisi.


Article 3

Aurore JEAN Photographe reste l’auteur des photos achetées libre de droit, fichier JPG, photo papier …. (droit d’auteur) selon l’article L. 112-2 2° du CPI .
“L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous »Toutes les photographies exposées sur mon site internet = ma vitrine, mes cartes de visites, flyers et produits de démonstration = book, boites photos et expositions relèvent de ce droit afin de pouvoir montrer mon travail.
De par ma signature, j’autorise Aurore Jean à utiliser les photos et/ou la vidéo dans le cadre de son activité professionnelle de photographe et ce, pour 20 ans, sans limite dans l’espace pour : Les réseaux sociaux = Facebook, Instagram et You tube.
Toutes diffusions des photos de votre part sur internet et notamment sur les réseaux sociaux, sont soumises à l’obligation légale de faire figurer un “crédit photo” : légende en indiquant « ©Aurore JEAN Photographe ». Le « © « s’obtient en enfonçant la touche « Alt » du clavier et en même temps, les unes après les autres les touches 0,1,6,9 du clavier numérique. De plus, il est strictement interdit de retoucher, modifier et de manière générale de dénaturer les photos.


Article 4
Lors de l’achat d’un bon cadeau à offrir, il ne sera accordé aucun délai supplémentaire dans la date de validité de même que les bons cadeaux ne sont ni échangeable, ni remboursable. Ainsi lors d’une séance famille, groupe…de par notre signature nous nous engageons à établir une date commune rapidement et à respecter le délai de validité même en cas de désistement d’une personne devant être photographié.


Article 5
L’acompte d’un premier versement à valoir sur le prix total du reportage manifeste la preuve d’un engagement ferme et irrévocable des parties au contrat. Il en est de même pour l’achat d’un bon cadeau. Toute rétractation de l’une des parties engage au respect du texte de loi sur le versement d’un acompte. Si la séance photo était prévue en extérieur et que le temps météorologique ne le permet pas, la séance aura lieu à la date et à l’heure décrite ci-dessus à votre domicile dans la mesure ou le report d’une séance en extérieur n’est pas possible pour l’une ou l’autre des parties (planning, validité du bon cadeau …). Comme dans tous contrats, les clients disposent d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du versement de l’acompte. Passé ce délai, aucun acompte ne sera rendu. Le paiement des prestations et acompte sont réalisés par virement bancaire. Le solde de la prestation devra apparaître sur le compte créditeur du photographe la veille de la séance photo sans quoi le photographe ne se déplacera pas pour la séance photo. Le règlement peut être effectué en espèce et dans ce cas la totalité de la prestation sera payé juste avant la séance photo sur le lieu même de la séance. Il ne sera accepté aucun paiement par chèque sauf pour les acomptes versés au moins un mois avant le RDV de la séance photo.


Article 6
Il est strictement interdit de prendre des photos avec tout appareil (portable, appareil photo….) durant la séance photo.
Dans le cadre d’une séance gratuite à but promotionnelle ou lors de Workshop professionnel, l’accord pour l’exploitation des images et/ou de la vidéo sur internet, les réseaux sociaux, flyers, carte de visite, exposition …. Est accordée d’office contre gratuité des fichiers numériques JPG. En cas de rétractation je serai dans l’obligation de payer l’intégralité de la séance et/ou de la vidéo ainsi que 100 euros d’indemnités.

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